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SIRET : XXX
RCS : XXX
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Site et application réalisé par : 3w Conseil

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français.

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site et/ou de l’application mobile implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales décrites ci-après.

L’application et le site internet sont normalement accessible à tout moment par les utilisateurs équipés de terminaux compatibles. Aucun frais ne sera demandé aux utilisateurs de la part de XXX Toutefois des frais de connexions peuvent être facturés par l’opérateur.

Services fournis

Toutes les informations fournies sur le site internet et l’application mobile sont fournies à titre indicatif dans le but de faciliter l’accès aux informations diverses telles que : produits ou services, adresses utiles, horaires d’ouvertures, conseils. Les renseignements indiqués ne sont pas exhaustifs et peuvent contenir des erreurs et sont susceptible d’être modifiés à tout moment.

Limitations contractuelles des données fournies

L’utilisation site internet et/ou de l’application mobile ne pourra être tenu pour responsable de tous dommages matériels ou logiciels provoqués par son utilisation.

Vie privée et Protection des données personnelles

Les informations recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatique destiné à satisfaire des besoins statistiques ainsi que vos demandes de documentation ou d’information. Les destinataires des données sont exclusivement les salariés habilités de la XXX ainsi que ses partenaires techniques.

L’application et le site de XXX sont destinés en premier lieu aux clients. Les informations diffusées n’ont pas vocation à remplacer la relation qu’il existe entre les clients et XXX.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » :
– Chaque internaute dispose d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification des données qui le concerne. Ce droit peut être exercé par courrier postal ou courrier électronique auprès de la Société: XXX
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L’ensemble des éléments et fichiers constituant le site XXX relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d’auteurs et les droits voisins du droit d’auteur, notamment l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
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